Comment utiliser le Manuel pour les missions d’appréciation directe
nov.-2018

Objectif du manuel
Structure du manuel
Résumé des différents chapitres du manuel
Terminologie utilisée dans le manuel

Le Manuel pour les missions d’appréciation directe s’applique aux audits de performance et aux examens spéciaux, sauf lorsque des boîtes affichant des directives propres à l’une ou l’autre des gammes de produits sont présentées dans chaque section.

Objectif du manuel

Le Manuel pour les missions d’appréciation directe vise à informer les auditeurs, à tous les échelons, au sujet des fondements conceptuels des audits et à leur donner un aperçu de la façon dont ils doivent effectuer la sélection, la planification et la réalisation des audits, ainsi que la communication des résultats.

Le manuel renferme :

  • les normes pertinentes de Comptables professionnels agréés Canada (CPA Canada) en matière de certification;
  • les politiques du Bureau du vérificateur général du Canada (BVG);
  • des directives sur l’application des normes et des politiques.

Normes de CPA Canada en matière de certification — Le respect de ces normes est exigé. Les normes sont reproduites afin d'aider les auditeurs à comprendre pourquoi certains processus doivent être suivis.

Politiques du BVG — Le respect des politiques du BVG est exigé. Les politiques du BVG visent à aider les auditeurs à se conformer aux normes qui s’appliquent aux missions d’appréciation directe et à communiquer les exigences légales et les autres exigences.

Directives — Les directives contenues dans le manuel expliquent la manière dont les normes et les politiques s’appliquent aux missions d’appréciation directe. Ces directives présentent les étapes et les procédures permettant de favoriser la conformité aux normes et aux politiques. Le manuel devrait être utilisé parallèlement à TeamMate, l’outil électronique du BVG pour la consignation des travaux d’audit.

TeamMate — Cet outil renferme des procédures détaillées ainsi que les modèles pour chaque étape d’un audit. TeamMate contient des liens qui mènent au manuel, le cas échéant; ils sont désignés par : « BVG Audit » suivi d’un numéro de section. Puisque la documentation est essentielle au respect des normes de CPA Canada, les procédures décrites dans TeamMate doivent être suivies, à moins d’indication contraire.

Structure du manuel

Le Manuel pour les missions d’appréciation directe incorpore le système de contrôle qualité du BVG, lequel est conçu pour être conforme aux dispositions de la Norme canadienne de contrôle qualité 1 (NCCQ 1) et à celles de la Norme canadienne de missions de certification 3001 (NCMC 3001).

Chacune des sections du manuel contient une sous-section qui porte sur une étape, une exigence ou un processus d’audit donné.

Résumé des différents chapitres du manuel

Le chapitre 100 présente un aperçu des missions d'appréciation directe réalisées par le BVG.

Le chapitre 1000 porte sur les grands principes d’audit comme les obligations déontologiques, l’exercice du jugement professionnel, les compétences et les techniques, les éléments probants, la rotation du personnel, les documents d’audit et la revue des travaux d’audit.

Le chapitre 1500 porte sur la sélection des sujets d’audit et explique les processus utilisés pour maintenir une connaissance de l’entité, sélectionner les sujets d’audit de performance et réaliser un examen spécial.

Le chapitre 2000 porte sur les considérations générales liées à la gestion des missions, y compris la gestion d’un projet d’audit, l’importance de sélectionner des secteurs importants pour les audits, la communication avec l’entité, l’accès à l’information, ainsi que les consultations qui doivent avoir lieu au cours d’un audit.

Le chapitre 3000 énonce les considérations initiales relatives à la mission et explique quelles sont les conditions liées à la réalisation d’un audit par le BVG et les conditions préalables à la réalisation d’une mission d’appréciation directe, énonce le principe relatif à l’indépendance de l’auditeur et décrit le rôle du responsable de mission, des membres de l’équipe, des experts internes et de l’examinateur de la qualité de la mission.

Le chapitre 4000 porte sur le processus de planification des missions d'appréciation directe, y compris l’élaboration de la stratégie d’audit et des programmes d’audit, les méthodes de collecte d’éléments probants, ainsi que l’évaluation du risque et les contrôles internes.

Le chapitre 7000 porte sur l’étape de l’examen des missions d’appréciation directe, y compris l’ébauche initiale du rapport d’audit et sa corroboration.

Le chapitre 8000 décrit l’étape de production de rapports pour les missions d’appréciation directe, jusqu’à la date de dépôt dans le cas des audits de performance ou jusqu’à la transmission du rapport au conseil d’administration dans le cas des examens spéciaux.

Le chapitre 9000 porte sur les activités postérieures à l’audit, notamment la finalisation du dossier d’audit, les sondages postérieurs à l’audit et les activités postérieures au dépôt du rapport dans le cas des audits de performance.

Le chapitre 10000 porte sur les exigences relatives à la prise en compte des risques et aux réponses aux risques, ainsi que sur les conclusions non modifiée et modifiée qui sont propres aux missions d’assurance limitée.

Terminologie utilisée dans le manuel

Les normes de CPA Canada renferment des termes qui s’appliquent au secteur privé, comme « cabinet » (qui renvoie au BVG dans le présent contexte), « associé responsable » (qui renvoie au responsable de mission), « partie concernée » (qui renvoie à l’entité auditée), « praticien » (qui renvoie à un membre de l’équipe d’audit), et « rapport du praticien » (qui renvoie au rapport d’audit). Un glossaire est fourni au début du manuel.